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Accueil > Formulaires papier > Formulaires papier – Autres programmes

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Certificat médical (2027)
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Confirmation des renseignements scolaires – Études à temps plein (2006)
Ce formulaire doit être utilisé seulement si l'établissement d'enseignement ne peut effectuer cette confirmation par voie électronique.
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Confirmation des renseignements scolaires – Études réputées à temps plein (2075)
 2010-2011 (46 ko)
 2011-2012 (46 ko)

Demande de bourse Explore pour l'immersion en langue seconde 2012
(Formulaire, guide et liste des établissements d'enseignement qui offrent les cours d'immersion en langue anglaise)
 2012 (2,2 Mo)

Demande de reconnaissance des frais liés à l'achat de matériel informatique (2017)
Afin d'assurer la reconnaissance de vos frais liés à l'achat de matériel informatique pour l'année 2011-2012, vous devez utiliser le formulaire Web Déclaration de changement, accessible à la rubrique Votre dossier en direct! du menu Vos services en ligne. Après avoir donné votre identité, cliquez sur Formulaires temps plein, puis sur le formulaire Déclaration de changement.

Demande de remise de dette (1113)
 2010-2011 (38 ko)
 2011-2012 (38 ko)

Etudes postdoctorales ― Report du remboursement de la dette d'études (2073)
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles (1069)
 2010-2011 (32 ko)
 2011-2012 (32 ko)

Interruption temporaire des études – Report du remboursement de la dette d'études (2071)
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Programme de bourses pour les permanentes et les permanents élus des associations étudiantes nationales (1055)
 2010-2011 (35 ko)
 2011-2012 (35 ko)

Stage exigé par un ordre professionnel ― Report du remboursement de la dette d'études (2069)
 2010-2011 (42 ko)
 2011-2012 (42 ko)

Confirmation de revenus – Programme de remboursement différé (2032)
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Demande pour bénéficier du Programme de remboursement différé (2020)
 2010-2011 (40 ko)
 2011-2012 (40 ko)

Etat des revenus et dépenses – Programme de remboursement différé (2064)
 2010-2011 (31 ko)
 2011-2012 (31 ko)

Certificat médical ― Déficiences fonctionnelles majeures et autres déficiences reconnues (1015)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (35 ko)
 2011-2012 (35 ko)

Contrat de service ― Programme d'allocation pour des besoins particuliers (1089)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (29 ko)
 2011-2012 (29 ko)

Demande d'allocation pour des besoins particuliers ― Éducation préscolaire, enseignements primaire et secondaire (1117)
Formulaire destiné aux jeunes (éducation préscolaire, enseignement primaire ou enseignement secondaire, secteur privé)

Prenez note que, si votre enfant fréquente un établissement d'enseignement du secteur public, vous ne devez plus vous adresser à l'Aide financière aux études en ce qui concerne ses besoins particuliers, mais plutôt à la direction de l'école qu'il fréquente. En effet, depuis le 1^er juillet 2011, c'est plutôt dans le cadre du plan d'intervention scolaire que l'aide technologique, si requise, sera attribuée à votre enfant. La démarche d'élaboration du plan d'intervention, à laquelle sont associés l'élève, les parents et les intervenants concernés, prévoit une évaluation des capacités et des besoins de l'élève, de même que la définition d'objectifs et de moyens pour répondre à ses besoins.
 2010-2011 (85 ko)
 2011-2012 (101 ko)

Demande d'allocation pour des besoins particuliers ― Adultes
Ce formulaire Demande d'allocation pour des besoins particuliers - volet Adultes doit être rempli en ligne exclusivement. À partir du menu Vos services en ligne, cliquez sur Votre dossier en direct! ou sélectionnez la rubrique qui correspond à votre catégorie d'utilisateur. Après avoir donné votre identité, cliquez sur l'onglet Formulaires Besoins particuliers.

Demande d'autorisation de réparation ou de remplacement d'un appareil (1091)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (73 ko)
 2011-2012 (52 ko)

Demande d'autorisation de réparation ou de remplacement d'un appareil
Formulaire destiné aux jeunes (éducation préscolaire, enseignement primaire ou enseignement secondaire, secteur privé)

Prenez note que, si votre enfant fréquente un établissement d’enseignement du secteur public, vous devez vous adresser directement à la direction de l’école que fréquente votre enfant afin d’obtenir l’aide nécessaire à la poursuite de ses études.
 2010-2011 (59 ko)
 2011-2012 (45 ko)

Recommandation relative aux formes de soutien requises (1088)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 Dynamique 2010-2011 (231 ko)
 Dynamique 2011-2012 (387 ko)

Reçu relatif aux formes de soutien requises ― Programme d'allocation pour des besoins particuliers (1090)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (26 ko)
 2011-2012 (80 ko)