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Accueil > Formulaires papier > Formulaires papier – Liste alphabétique des formulaires

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Annexe 1 - Conjoint de l'étudiant (1125)
Programme de prêt pour les études à temps partiel
 2010-2011 (118 ko)
 2011-2012 (119 ko)

Annexe 2 - Parents ou répondant de l'étudiant (1126)
Programme de prêt pour les études à temps partiel
 2010-2011 (129 ko)
 2011-2012 (129 ko)

Attestation de grossesse (1028)
 2010-2011 (28 ko)
 2011-2012 (28 ko)

Attestation relative à un service de transport en commun inexistant ou inadéquat (1021)
 2010-2011 (32 ko)
 2011-2012 (32 ko)

Autorisation de débit préautorisé – Entente de remboursement (9023)
 2010-2011 (38 ko)
 2011-2012 (38 ko)

Avis de changement d'établissement ou de programme d'études (1017)
 2010-2011 (46 ko)
 2011-2012 (46 ko)

Budget de l'étudiante ou de l'étudiant dans le cadre d'une demande dérogatoire
 2010-2011 (39 ko)
 2011-2012 (68 ko)

Budget de la conjointe ou du conjoint dans le cadre d'une demande dérogatoire
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Certificat médical (2027)
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Certificat médical ― Déficiences fonctionnelles majeures et autres déficiences reconnues (1015)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (35 ko)
 2011-2012 (35 ko)

Confirmation d'inscription (1119)
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Confirmation de la non-disponibilité d'une place à contribution réduite dans un service de garde à l'enfance (7030)
 2010-2011 (23 ko)
 2011-2012 (23 ko)

Confirmation de revenus – Programme de remboursement différé (2032)
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Confirmation des renseignements scolaires – Études à temps plein (2006)
Ce formulaire doit être utilisé seulement si l'établissement d'enseignement ne peut effectuer cette confirmation par voie électronique.
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Confirmation des renseignements scolaires – Études à temps partiel (2204)
 2010-2011 (41 ko)
 2011-2012 (41 ko)

Confirmation des renseignements scolaires – Études réputées à temps plein (2075)
 2010-2011 (46 ko)
 2011-2012 (46 ko)

Consentement à la communication de renseignements personnels – Étudiant (1077)
 2010-2011 (30 ko)
 2011-2012 (30 ko)

Consentement à la communication de renseignements personnels – Parents ou conjoint (1078)
 2010-2011 (30 ko)
 2011-2012 (30 ko)

Contrat de service ― Programme d'allocation pour des besoins particuliers (1089)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (29 ko)
 2011-2012 (29 ko)

Convention de prêt
 2010-2011 (19 ko)
 2011-2012 (19 ko)

Convention de prêt (Banque Nationale du Canada)
 2010-2011 (36 ko)
 2011-2012 (36 ko)

Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2010 ‑ Conjointe ou conjoint (1100)
 2010-2011 (34 ko)
Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2011 ‑ Conjointe ou conjoint (1100)
 2011-2012 (34 ko)

Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2010 ‑ Mère (1102)
 2010-2011 (35 ko)
Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2011 ‑ Mère (1102)
 2011-2012 (35 ko)

Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2010 ‑ Père (1101)
 2010-2011 (35 ko)
Déclaration d'une baisse de revenu d'au moins 10 % pour l'année 2011 ‑ Père (1101)
 2011-2012 (35 ko)

Déclaration de changement – Étudiante ou étudiant (1012)
 2010-2011 (37 ko)
 2011-2012 (37 ko)

Déclaration de l'étudiante ou de l'étudiant dont les parents ou le conjoint ou la conjointe ne résident pas au Canada (1095)
 2010-2011 (29 ko)
 2011-2012 (29 ko)

Déclaration de la mère ‑ Programme de prêts et bourses (1151)
Y compris le guide
 2010-2011 (266 ko)
 2011-2012 (180 ko)

Déclaration de situation familiale particulière (1071)
 2010-2011 (42 ko)
 2011-2012 (42 ko)

Déclaration de statut familial (1040)
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Déclaration du conjoint ‑ Programme de prêts et bourses (1152)
Y compris le guide
 2010-2011 (204 ko)
 2011-2012 (160 ko)

Déclaration du père ‑ Programme de prêts et bourses (1150)
Y compris le guide
 2010-2011 (268 ko)
 2011-2012 (182 ko)

Déclaration solennelle (1076)
 2010-2011 (23 ko)
 2011-2012 (23 ko)

Demande d'aide financière ‑ Programme de prêts et bourses (1001)
Y compris le guide, la liste des codes des établissements et la liste des codes des programmes
 2010-2011 (2,0 Mo)
 2011-2012 (2,6 Mo)

Demande d'allocation pour des besoins particuliers ― Éducation préscolaire, enseignements primaire et secondaire (1117)
Formulaire destiné aux jeunes (éducation préscolaire, enseignement primaire ou enseignement secondaire, secteur privé)

Prenez note que, si votre enfant fréquente un établissement d'enseignement du secteur public, vous ne devez plus vous adresser à l'Aide financière aux études en ce qui concerne ses besoins particuliers, mais plutôt à la direction de l'école qu'il fréquente. En effet, depuis le 1^er juillet 2011, c'est plutôt dans le cadre du plan d'intervention scolaire que l'aide technologique, si requise, sera attribuée à votre enfant. La démarche d'élaboration du plan d'intervention, à laquelle sont associés l'élève, les parents et les intervenants concernés, prévoit une évaluation des capacités et des besoins de l'élève, de même que la définition d'objectifs et de moyens pour répondre à ses besoins.
 2010-2011 (85 ko)
 2011-2012 (101 ko)

Demande d'allocation pour des besoins particuliers ― Adultes
Ce formulaire Demande d'allocation pour des besoins particuliers - volet Adultes doit être rempli en ligne exclusivement. À partir du menu Vos services en ligne, cliquez sur Votre dossier en direct! ou sélectionnez la rubrique qui correspond à votre catégorie d'utilisateur. Après avoir donné votre identité, cliquez sur l'onglet Formulaires Besoins particuliers.

Demande d'autorisation de réparation ou de remplacement d'un appareil (1091)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (73 ko)
 2011-2012 (52 ko)

Demande d'autorisation de réparation ou de remplacement d'un appareil
Formulaire destiné aux jeunes (éducation préscolaire, enseignement primaire ou enseignement secondaire, secteur privé)

Prenez note que, si votre enfant fréquente un établissement d’enseignement du secteur public, vous devez vous adresser directement à la direction de l’école que fréquente votre enfant afin d’obtenir l’aide nécessaire à la poursuite de ses études.
 2010-2011 (59 ko)
 2011-2012 (45 ko)

Demande de dépôt direct (1115)
 2010-2011 (30 ko)
 2011-2012 (30 ko)

Demande de prêt pour les études à temps partiel (1124)
Y compris le guide, la liste des codes des établissements et la liste des codes des programmes
 2010-2011 (308 ko)
 2011-2012 (289 ko)

Demande de reconnaissance d'un programme d'études ou d'un établissement d'enseignement – Études à l’extérieur du Québec (1301)
 2010-2011 (49 ko)
 2011-2012 (49 ko)

Demande de reconnaissance des frais liés à l'achat de matériel informatique (2017)
Afin d'assurer la reconnaissance de vos frais liés à l'achat de matériel informatique pour l'année 2011-2012, vous devez utiliser le formulaire Web Déclaration de changement, accessible à la rubrique Votre dossier en direct! du menu Vos services en ligne. Après avoir donné votre identité, cliquez sur Formulaires temps plein, puis sur le formulaire Déclaration de changement.

Demande de remise de dette (1113)
 2010-2011 (38 ko)
 2011-2012 (38 ko)

Demande pour bénéficier du Programme de remboursement différé (2020)
 2010-2011 (40 ko)
 2011-2012 (40 ko)

Enfants à la charge de l'étudiant – Annexe A (1005)
 2010-2011 (167 ko)
 2011-2012 (135 ko)

Etat de la situation financière (2063)
 2010-2011 (55 ko)
 2011-2012 (55 ko)

Etat des revenus et dépenses – Programme de remboursement différé (2064)
 2010-2011 (31 ko)
 2011-2012 (31 ko)

Etudes à l’extérieur du Québec – Confirmation de la fréquentation scolaire (1120)
 2010-2011 (36 ko)
 2011-2012 (36 ko)

Etudes à l'extérieur du Québec – Confirmation de l'admission (1121)
 2010-2011 (36 ko)
 2011-2012 (36 ko)

Etudes postdoctorales ― Report du remboursement de la dette d'études (2073)
 2010-2011 (34 ko)
 2011-2012 (34 ko)

Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles (1069)
 2010-2011 (32 ko)
 2011-2012 (32 ko)

Guide de présentation d'une requête au Comité d'examen des demandes dérogatoires
 »»» (663 ko)

Interruption temporaire des études – Report du remboursement de la dette d'études (2071)
 2010-2011 (33 ko)
 2011-2012 (33 ko)

Liste des périodes d'autonomie (1026)
 2010-2011 (37 ko)
 2011-2012 (37 ko)

Modification à votre demande d'aide pour les études à temps partiel (1128)
 2010-2011 (54 ko)
 2011-2012 (54 ko)

Procuration (9020)
 2010-2011 (31 ko)
 2011-2012 (31 ko)

Programme de bourses pour les permanentes et les permanents élus des associations étudiantes nationales (1055)
 2010-2011 (35 ko)
 2011-2012 (35 ko)

Résidence au Québec (1118)
 2010-2011 (46 ko)
 2011-2012 (69 ko)

Recommandation relative aux formes de soutien requises (1088)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 Dynamique 2010-2011 (231 ko)
 Dynamique 2011-2012 (387 ko)

Reçu relatif aux formes de soutien requises ― Programme d'allocation pour des besoins particuliers (1090)
Formulaire destiné aux adultes (éducation des adultes, formation professionnelle, collégial ou université)
 2010-2011 (26 ko)
 2011-2012 (80 ko)

Stage exigé par un ordre professionnel ― Report du remboursement de la dette d'études (2069)
 2010-2011 (42 ko)
 2011-2012 (42 ko)

Stages en cours d'études (1022)
 2010-2011 (29 ko)
 2011-2012 (29 ko)